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Notification de cloture definitive de votre compte

Malgre les avertissements qui vous ont ete adresses et en l'absence de changement de votre part, le bureau de l'Association E-Cosplay, reuni a huis clos, a decide d'effectuer la procedure de cloture definitive de votre compte.

Les mesures suivantes seront appliquees :

  • La totalite de vos services (sites internet, emails, noms de domaine) seront supprimes et detruits dans un delai de 24 heures, sans possibilite de recuperation.
  • Un depot aupres d'une societe de recouvrement sera effectue pour les factures restant dues.
  • Une mise en demeure sera deposee aupres d'un commissaire de justice.
  • En cas de manque de respect ou d'insultes constatees, un depot aupres des forces de l'ordre sera effectue.
  • L'ensemble de vos donnees sera supprime conformement au RGPD.

Cette decision est definitive et irrevocable.

Toute contestation devra etre adressee a direction@e-cosplay.fr dans un delai de 24 heures.

Le present document constitue une notification officielle de cloture de compte. Il fait foi en cas de litige.
Toutes les decisions sont prises par le bureau de l'association a huis clos.
Le PDF signe electroniquement est joint a ce courrier.

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