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3eme

Resiliation

-

Resiliation immediate et definitive de l'ensemble de vos services.

+

Le bureau se reunit sous 24h pour decider de la resiliation definitive de vos services.

- Au 3eme avertissement, la resiliation de vos services sera immediate et non negociable. Aucune discussion, aucun recours, aucun delai supplementaire ne sera accorde. + Au 3eme avertissement, le bureau de l'association se reunira sous 24 heures pour decider d'effectuer la resiliation definitive de vos services. Cette decision est non negociable. Aucune discussion, aucun recours, aucun delai supplementaire ne sera accorde.

Toutes les decisions relatives aux avertissements sont prises par le bureau de l'association et les membres fondateurs, a huis clos.